1. Description et contrôle du manuel

1.1.1 Objectif et composition du Manuel ATO

Pour pouvoir continuer à former des pilotes sous le règlement européen Aircrew, un aéroclub ne doit plus seulement être déclaré à l'Autorité : il doit être approuvé.

Pour être approuvé, il doit rédiger son Manuel ATO, qui regroupe :
- un Manuel d'Organisation ;
- un Manuel d'Exploitation ;
- un Manuel de Formation ;
- un Manuel de Système de Gestion de la Sécurité.
La trame des manuels est définie précisément par la règlementation. Elle est reprise intégralement par le présent manuel, et parfois complétée.

 

1.1.2 Format du Manuel ATO

Conformément à la possibilité offerte par l'Autorité, le présent Manuel ATO est édité exclusivement en documentation électronique.
Il est rédigé directement sur le site internet de l'Aéroclub avant d'en être extrait sous forme de répertoire HTML compressé : le fichier obtenu est alors l'image exacte et navigable du manuel en ligne à l'instant de l'extraction, et peut être diffusé comme nouvelle édition.
Le manuel peut donc être consulté sur la plupart des appareils à l'aide d'un simple navigateur internet :
- en local après téléchargement et décompression du fichier ;
- ou en ligne sur le site de l'Aéroclub.
Les quatre manuels du Manuel ATO sont regroupés en un seul document, dont chaque page-écran mentionne :
- le nom de l'Aéroclub en entête ;
- la date et le numéro d'édition dans la colonne de gauche ;
- le chemin (ou "fil d'ariane") du paragraphe consulté (manuel / section / chapitre) en haut de page.
De plus, le contenu de toutes les révisions effectuées est disponible en cliquant sur le numéro d'édition.
Cependant,comme pour tout document HTML, la notion de page n'existe qu'en terme de page-écran, sans limite physique d'affichage. Le manuel n'est pas prévu pour être imprimé. Par conséquent, les items suivants, spécifiques aux versions imprimables, n'existent pas :
- page d'enregistrement des mises à jour ;
- liste des pages en vigueur ;
- numéros de page.

1.1.3 Abréviations utilisées

xxx

 

Le Manuel ATO a été réalisé suivant les dispositions du règlement (EU) N°1178/2011. 

1.2.1 Définitions

Le terme "édition" désigne une version publiée du Manuel ATO.
Une révision est une modification de l'édition en vigueur entraînant une nouvelle édition.

1.2.2 Types de révisions

.Révision majeure

Une révision est dite majeure si elle modifie au moins l'un de points suivants :
- nom ou siège social de l'ATO ;
- formations dispensées ;
- base ou installations de formation ;
- identité du Dirigeant Responsable, du Responsable Pédagogique, du Responsable SGS ou du Responsable de la Surveillance de Conformité Règlementaire ;
- Manuel de Formation, Manuel d'Exploitation, politiques de sécurité et procédures.
Une révision majeure est soumise à l'approbation de l'Autorité avant de pouvoir être effective.

.Révision mineure

Une révision est dite mineure si elle n'est pas majeure.
Une révision mineure n'est pas soumise à approbation préalable de l'Autorité.

1.2.3 Référencement des éditions

Toute édition du Manuel ATO est référencée par son numéro et par sa date d'applicabilité.

.Numéro d'édition

Le numéro est au format N.n, avec :
- N : numéro d'édition majeure ;
- n : numéro de révision mineure de l'édition majeure N.
Exemples :
- 2.4 : quatrième révision mineure de l'édition majeure 2.
- 3.0 : troisième édition majeure, jamais révisée.

.Date d'édition

La date est notée au format JJMMMAAAA.
Exemple : 09FEV2014.

1.2.4 Elaboration d'une révision

Une révision s'élabore en ligne sur l'espace webmaster du site de l'Aéroclub.
Etant donné que ce travail peut modifier instantanément le contenu consultable, il est conseillé aux rédacteurs de fermer l'accès en ligne du Manuel ATO.

<<<A compléter>>>

1.2.5 Publication d'une édition révisée

<<<A venir>>>

.Révision majeure

Le fichier du Manuel ATO doit être envoyé à l'Autorité : 
- dans les 15 jours suivant l'AG dans le cas d'un changement de Dirigeant Responsable.
- au moins 30 jours avant la date souhaitée d'applicabilité pour tout changement prévisible.

.Révision mineure

Au minimum, l'Aéroclub s'engage à envoyer le fichier du Manuel ATO à l'Autorité au bout de 5 révisions mineures consécutives.

1.2.6 Liste des modifications

<<<A venir>>>